Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gazéotherm
Mini Green Power, SAS

Numéro de dépôt :
4219390
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
Gazéotherm de Mini Green Power

Présentation de la marque Gazéotherm

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mini Green Power auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gazéotherm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mini Green Power domicilié(e) 1446 Vieux chemin de Toulon - 83400 - Hyères - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 741 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mini Green Power, M. Jean RIONDEL domicilié(e) 1446 Vieux chemin de Toulon - 83400 - Hyères - France.

La marque Gazéotherm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gazéotherm arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

Mini Green Power a également déposé les autres marques suivantes : Mini Green Power , Gazéogen , MINI GREEN POWER INVENTONS L ENERGIE DE DEMAIN , Gazeoclean , Mini Centrale Verte


Mini Green Power, SAS - 1446 Vieux chemin de Toulon - 83400 - Hyères - France - SIREN 802741751


Mini Green Power, M. Jean RIONDEL - 1446 Vieux chemin de Toulon - 83400 - Hyères - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).